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Révision du PLU

Le Conseil Municipal, lors de sa séance du 13 décembre 2023 à décidé, à l’unanimité, de prescrire deux procédures destinées, l’une à une évolution mesurée et à court terme (de l’ordre d’une année) du règlement du Plan Local d’Urbanisme (le PLU), l’autre plus générale et à plus long terme (3 ans) en raison des délais de chacune de ces procédures…

Révision du PLU:

Téléchargez ici:
La délibération du Conseil Municipal du 13 décembre 2023 (N° 2023-110)

Les documents relatifs à cette procédure sont consultables en Mairie aux heures d’ouvertures avec mise à disposition de registres destinés à recueillir les observations des habitants. Ils seront également mis en ligne sur cette page. Enfin, vous pouvez nous adresser toutes vos observations par mail à cette adresse: revisionplu@annetsurmarne.fr

Débat sur le PADD (Projet d’aménagement et de développement durable):

Téléchargez ici:
La délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 2023 (N° 2023-118) 
L’annexe de la délibération du 20 décembre 2023
Le Projet d’Aménagement et de développement durable: PADD (Débat avec avis favorable) du 20 décembre 2023

Nouveau débat sur le PADD

Télécharger ici:
Délibération du Conseil Municipal du 18 décembre 2025 (N° 2025-104)
Annexe de la délibération du 18 décembre 2025
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
PADD – Carte 1 – Territoire Communal
PADD – Carte 2 – Bourg

Point d’étape de la Révision:

Dans sa séance du 5 avril 2024, le Conseil municipal a pris acte de l’avancement des travaux de la révision du PLU… Téléchargez ici:
La délibération N° 2024-037 du 5 avril 2024
Le projet de règlement du PLU
Projet de Plan de Zonage du PLU

Dans sa séance du 18 décembre 2025, le Conseil Municipal a pris acte de l’avancement des travaux de la révision du PLU, en même temps qu’il a débattu d’un nouveau projet d’aménagement et de développement durable… Téléchargez ici:
La délibération N° 2025-104: Révision générale du PLU, Point d’étape et débat sur le PADD

Téléchargez les éléments communiqués par le Département: Porter-à-connaissance du CD77

Téléchargez les éléments communiqués par l’état (Porter à connaissance):
BE Préfet de Seine-et-Marne Révision du PLU
Préfet de Seine-et-Marne – Porter à connaissance
Annexes du Porter à connaissance